Mentions Légales

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Le site est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation du site. Le site  www.clem-certification.fr a été optimisé pour une utilisation avec Firefox, Safari, Edge ainsi que Chrome.

Conception et réalisation du site

  • Conception techniquecréation du site et SEO : Alexis Parsat-Lacoste
  • Mise en place de la charte graphique : Laurent Bareille, Papier Machin et Alexis Parsat-Lacoste. 

Informations générales

Ce site est la propriété de CLEM Certification, société par actions simplifiées, immatriculée au RCS de Bordeaux (SIRET : 92934300200010), dont le siège social est situé 167 Avenue du Truc, 33700 MERIGNAC
Directeurs de publication : Mathieu NAUD & Caroline PONS
Chargés d’exploitation : Mathieu NAUD & Caroline PONS
Le présent site internet est hébergé par la société OVH, inscrite au RCS Lille Metropole, sous le numéro B 424 761 419, dont le siège social est situé à Roubaix, à l’adresse 2 Rue Kellermann 59 100 Roubaix.

Droits de propriété intellectuelle

Le site internet, son contenu et tous les éléments le constituant sont des créations pour lesquelles CLEM Certification est titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et/ou a obtenu des droits d’exploitation, en particulier au titre du droit d’auteur, du droit des dessins et modèles et du droit des marques.
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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de CLEM Certification, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

Informations relatives aux produits

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Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, CLEM Certification peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site ont un caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Protection des données personnelles

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La société CLEM Certification s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger les informations communiquées.
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Le site Internet  www. clem-certification.fr  et les présentes CGU sont soumis au droit français et sont rédigés en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Bordeaux.

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Mise à jour

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